Droit d’auteur/permission de reproduction
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Reproduction non commerciale
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Reproduction commerciale
La reproduction multiple de documents présentés sur ce site, en tout ou en partie, à des fins de redistribution commerciales est interdite, sauf avec la permission écrite de la SOGC. En autorisant la reproduction, la SOGC peut s’assurer que les personnes ou les organisations qui désirent copier des documents à des fins commerciales ont accès aux versions les plus exactes et à jour. Pour obtenir la permission de copier les documents présentés sur ce site à des fins commerciales, veuillez remplir la Demande d’autorisation de reproduction de la SOGC.

Documents d’une tierce partie
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Si vous avez des questions ou si vous désirez davantage de renseignements sur ce formulaire, veuillez communiquer avec:

Tamara Malashenko
Program and Marketing Manager/Gestionnaire de programme et du marketing
Health Promotion/ Promotion de la santé
The Society of Obstetricians and Gynaecologists of Canada (SOGC)
La Société des obstétriciens et gynécologues du Canada (SOGC)
Ottawa, Canada
E-mail: .(JavaScript must be enabled to view this email address)

Tel:               1-800-561-2416    ou   1-613-730-4192 ext.359   ou    Fax/Télé: (613) 730-4314

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Demande d’autorisation de reproduction 
Ce formulaire doit être soumis pour obtenir la permission de reproduire du matériel de la SOGC.
Vous pouvez télécharger la demande d’autorisation de reproduction.
Vous pouvez envoyer votre demande par la poste, par télécopieur ou par courriel.

Demande d’autorisation de reproduction 

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Adresse de l’entreprise :
Téléphone :
Télécopieur :

Fins d’utilisation
Commerciale [   ] Pédagogique [   ] Personnelle [   ] Interne [   ]  Exposition [   ] Présentation [   ]  Publicité/promotion [   ]  Autre (veuillez préciser) :
Public cible pour le livre/revue :

Titre :
Format :
Nombre de copies :
Date de parution prévue (ou volume et numéro pour les revues professionnelles)
Prix de vente commercial :
Langue : français [   ] anglais [   ]    Autre (préciser) :
Territoire : Canada [   ] Amérique du Nord [   ] tous les pays [   ]   Autre (préciser) :
Traduction : oui [   ] non [   ]  Préciser la (les) langue(s) :
Adaptation [   ] Révision [   ] Braille [   ] Gros caractères [   ]    Autre :
Nombre total de pages de votre ouvrage :
Pages de matériel de la SOGC :

Nom et adresse de la maison d’édition (si différents de ceux du demandeur) :

Renseignements devant être reproduits ou utilisés

Format des documents sources :

Papier [   ] Internet [   ] CD-Rom/DVD [   ] audio/vidéo [   ]  autre (veuillez préciser) :

Nombre total de pages reproduites ou utilisées :
(Joindre des copies du matériel que vous voulez reproduire/utiliser)

Titre de la publication ou produit (publication ou autre) :
Lien URL exact où les documents sources seront publiés (le cas échéant) :

Nota : Si les documents de la SOGC sont adaptés ou révisés, les copies de votre travail adapté/révisé et le contenu de la SOGC doivent être compris dans votre demande.

Réponse
J’aimerais recevoir une réponse d’ici : (jour, mois, année)

J’affirme par la présente que tous les renseignements fournis ci-dessus sont exacts et véridiques, à ma connaissance, et que je suis pleinement conscient(e) des implications en vertu de la Loi sur le droit d’auteur.

Signature ________________________________

Date _______________________

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